J.O. 40 du 17 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510007V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-03 du 5 février 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 mars 2005, des cinquante et une normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 15788-2. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Dosage des stimastadiènes dans les huiles végétales. - Partie 2 : méthode par chromatographie liquide à haute performance (CLHP) (indice de classement : T60-261-2).

NF U44-203/A1. - Matières fertilisantes ayant des caractéristiques mixtes. - Amendements minéraux basiques. - Engrais. - Dénominations et spécifications (indice de classement : U44-203/A1).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60761-1. - Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C19-103-1).

NF EN 60761-2. - Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 2 : exigences particulières aux moniteurs d'aérosols radioactifs, y compris les aérosols transuraniens (indice de classement : C19-103-2).

NF EN 60761-3. - Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 3 : exigences particulières aux moniteurs de gaz rares radioactifs (indice de classement : C19-103-3).

NF EN 60761-4. - Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 4 : exigences particulières aux moniteurs d'iode radioactif (indice de classement : C19-103-4).

NF EN 60761-5. - Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 5 : exigences particulières aux moniteurs de tritium (indice de classement : C19-103-5).

NF EN 60068-2-58. - Essai d'environnement. - Partie 2-58 : essais. - Essai Td. - Méthodes d'essai de la soudabilité, de la résistance de la métallisation à la dissolution et de la résistance à la chaleur de soudage des composants pour montage en surface (CMS) (indice de classement : C20-758).

NF EN 61010-2-081/A1. - Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. - Partie 2-081 : prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l'analyse et autres usages (indice de classement : C42-736/A1).

NF EN 61285. - Commande des processus industriels. - Sécurité des bâtiments pour analyseurs (indice de classement : C46-260).

NF EN 60335-2-2/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-2 : règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau (indice de classement : C73-802/A1 ).

NF EN 60335-2-13/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-13 : règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (indice de classement : C73-813/A1).

NF EN 60335-2-54/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique utilisant des liquides ou de la vapeur (indice de classement : C73-854/A1).

NF EN 140401-802/A1. - Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaires. - Catégories de stabilité 1, 2 (indice de classement : C83-242/A1).

NF EN 61747-2-2. - Dispositifs d'affichage à cristaux liquides. - Partie 2-2 : modules LCD matriciels couleur. - Spécification particulière cadre (indice de classement : C93-547-2-2).

NF EN 61837-4. - Dispositifs piézoélectriques à montage en surface pour la commande et le choix de la fréquence. - Encombrements normalisés et connexions des sorties. - Partie 4 : encombrements hybrides (indice de classement : C93-628-4).

NF EN 60793-2-10. - Fibres optiques. - Partie 2-10 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A1 (indice de classement : C93-841-2-10).

NF EN 60191-6. - Normalisation mécanique des dispositifs à semiconducteurs. - Partie 6 : règles générales pour la préparation des dessins d'encombrement des dispositifs à semiconducteurs pour montage en surface (indice de classement : C96-013-6).


CONSTRUCTION


NF EN 13892-3. - Méthodes d'essai des matériaux pour chapes. - Partie 3 : détermination de la résistance à l'usure Böhme (indice de classement : P14-204-3).

NF EN 934-4/A1. - Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte. - Partie 4 : définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (indice de classement : P18-344/A1).

NF EN 14609. - Fenêtres. - Détermination de la résistance à la torsion statique (indice de classement : P20-536).

NF EN 14297. - Conduits de fumée. - Méthode d'essai de la résistance au gel-dégel des composants de conduits de fumée (indice de classement : P51-011).

NF EN 12697-24. - Mélanges bitumineux. - Méthode d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 24 : résistance à la fatigue (indice de classement : P98-818-24).


SANTÉ


NF EN ISO 8980-3. - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes finis non détourés. - Partie 3 : spécifications relatives au facteur de transmission et méthodes d'essai (indice de classement : S11-425).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 1915-3. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences générales. - Partie 3 : vibrations, réduction et méthodes de mesure (indice de classement : E54-001-3).

NF L06-380-22. - Série aérospatiale. - Assemblages soudés et brasés pour constructions aérospatiales. - Soudabilité et brasabilité des matériaux. - Partie 22 : assemblages homogènes d'aciers fortement alliés (indice de classement : L06-380-22).

NF ISO 20683-2. - Matériels au sol pour aéronefs. - Conception, essais et entretien des tracteurs sans barre (TLTV) s'accouplant au train d'atterrissage avant. - Partie 2 : aéronefs régionaux (indice de classement : L91-102-2).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF E52-600. - Monte-matériaux de chantier. - Terminologie (indice de classement : E52-600).

NF ISO 13381-1. - Surveillance et diagnostic d'état des machines. - Pronostics. - Partie 1 : lignes directrices générales (indice de classement : E90-656-1).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN ISO/CEI 17020. - Critères généraux pour le fonctionnement des différents types d'organismes procédant à l'inspection (indice de classement : X50-064).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 1645-1. - Véhicules habitables de loisirs. - Caravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à a sécurité (indice de classement : S56-110).

NF EN 1646-1. - Véhicules habitables de loisirs. - Autocaravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (indice de classement : S56-111).

NF EN 1647. - Véhicules habitables de loisirs. - Résidences mobiles. - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (indice de classement : S56-112).

NF EN 1648-1. - Véhicules habitables de loisirs. - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu. - Partie 1 : caravanes (indice de classement : S56-202).

NF EN 1648-2. - Véhicules habitables de loisirs. - Installations électroniques à très basse tension de 12 V en courant continu. - Partie 2 : autocaravanes (indice de classement : S56-203).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN ISO 5667-19. - Qualité de l'eau. - Echantillonnage. - Partie 19 : lignes directrices pour l'échantillonnage des sédiments en milieu marin (indice de classement : T90-514).

NF EN ISO 4375. - Déterminations hydrométriques. - Systèmes de suspension par câbles aériens pour le jaugeage en rivière (indice de classement : X10-324).


ENVIRONNEMENT


NF T90-391. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice oligochètes de bioindication lacustre (IOBL) (indice de classement : T90-391).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 301908-11. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 11 : EN harmonisée pour IMT-2000 CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3-2 de la directive R&TTE (V2.3.1) (indice de classement : Z84-908-11).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 304/A2. - Chaudières de chauffage. - Règles d'essai pour les chaudières pour brûleurs à fioul à pulvérisation (indice de classement : E31-355/A2).

NF EN 13842. - Générateurs d'air chaud à convection forcée fonctionnant au fioul domestique. - Fixes et transportables pour le chauffage des locaux (indice de classement : E31-505).

NF T60-139. - Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination de la viscosité apparente (indice de classement : T60-139).

NF T60-604. - Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Résistance au délavage à l'eau (indice de classement : T60-604).

NF EN ISO 6570. - Gaz naturel. - Détermination de la teneur en hydrocarbures liquides potentiels. - Méthodes gravimétriques (indice de classement : X20-520).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 12441-2/A2. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 2 : dosage du magnésium dans les alliages de zinc. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A06-841-2/A2).

NF EN 10017. - Fil machine en acier destiné au tréfilage et/ou laminage à froid. - Dimensions et tolérances (indice de classement : A45-051).

NF EN 10108. - Fil machine rond en acier pour déformation à froid et extrusion à froid. - Dimensions et tolérances (indice de classement : A45-052).

NF ISO 10889-1. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 1 : queue cylindrique, alésage de réception. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : E66-550-1).

NF ISO 10889-2. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 2 : porte-outil de type A de conceptions spéciales (indice de classement : E66-550-2).

NF ISO 10889-3. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 3 : porte-outil radial de type B (indice de classement : E66-550-3).

NF EN 13245-1. - Plastiques. - Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment. - Partie 1 : désignation des profilés de coloris clairs (indice de classement : T54-409-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 mars 2005, des trente-neuf normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60068-2-58 (janvier 2005). - Essais d'environnement. - Partie 2-58 : essais. - Essai Td : méthodes d'essai de la soudabilité, de la résistance de la métallisation à la dissolution et de la résistance à la chaleur de soudage des composants pour le montage en surface (CMS) (homologuée le 20 décembre 2004) (indice de classement : C20-758).

NF EN 61285 (février 1995). - Commande des processus industriels. - Sécurité des bâtiments pour analyseurs (homologuée le 20 janvier 1995) (indice de classement : C46-260).

NF EN 60793-2-10 (juillet 2002). - Fibres optiques. - Partie 2-10 : spécifications de produit. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A1 (homologuée le 6 juin 2002) (indice de classement : C93-841-2-10).


CONSTRUCTION


NF P98-110 (novembre 1991). - Assises de chaussées. - Cendres volantes silico-alumineuses. - Spécifications (homologuée le 20 octobre 1991) (indice de classement : P98-110).

NF P98-112 (mars 1992). - Assises de chaussées. - Cendres volantes hydrauliques. - Définitions, spécifications (homologuée le 20 février 1992) (indice de classement : P98-112).


SANTÉ


NF EN ISO 8980-3 (août 1999). - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes finis non détourés. - Partie 3 : spécifications relatives au facteur de transmission et méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 1999) (indice de classement : S11-425).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF ISO 668 (décembre 1993). - Conteneurs de la série 1. - Classification, dimensions et masses brutes maximales (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : H90-002).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF E52-600 (mai 1983). - Monte-matériaux. - De chantier. - Terminologie (homologuée le 7 avril 1983) (indice de classement : E52-600).

NF U09-002 (juillet 1983). - Matériel agricole. - Assortiment des tracteurs à roues et des instruments portes à l'arrière. - Système de numéros code (homologuée le 21 juin 1983) (indice de classement : U09-002).

NF ISO 10998 (décembre 1998). - Tracteurs agricoles à roues. - Exigences relatives à la conduite (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : U10-300).

NF U14-023 (mars 1983). - Véhicules agricoles. - Liaisons mécaniques sur véhicules remorquant. - Partie 2 : type chape. - Dimensions (homologuée le 23 février 1983) (indice de classement : U14-023).

NF U14-033 (avril 1979). - Tracteurs agricoles à roues. - Attelage 3 points. - Catégorie 1 n (attelage étroit) (homologuée le 1er avril 1979) (indice de classement : U14-033).

NF U14-035 (mars 1983). - Tracteurs et matériels agricoles. - Barre d'attelage 2 points. - Spécifications dimensionnelles (homologuée le 23 février 1983) (indice de classement : U14-035).

NF U24-101 (juin 1949). - Planteuse de pommes de terre. - Planteuse automatique. - Terminologie (homologuée le 30 juin 1949) (indice de classement : U24-101).

NF U24-111 (juillet 1983). - Matériel de plantation. - Planteuses de pommes de terre. - Méthode d'essai (homologuée le 21 juin 1983) (indice de classement : U24-111).

NF U30-012 (septembre 1978). - Matériel de récolte. - Matériels de récolte des betteraves. - Fiches signalétiques. - Plan type (homologuée le 15 septembre 1978) (indice de classement : U30-012).

NF U33-100 (mars 1983). - Machines à vendanger. - Méthodes d'essais (homologuée le 23 février 1983) (indice de classement : U33-100).

NF U34-012 (septembre 1978). - Matériel de récolte. - Matériels de récolte des fourrages. - Fiches signalétiques. - Plan type (homologuée le 15 septembre 1978) (indice de classement : U34-012).

NF U55-229 (juin 1983). - Matériel d'intérieur de ferme et d'élevage. - Grilles métalliques pour étables à bovins (homologuée le 19 mai 1983) (indice de classement : U55-229).

NF U62-001 (mars 1983). - Matériel viti-vinicole. - Vocabulaire (homologuée le 23 février 1983) (indice de classement : U62-001).

NF U62-055 (mars 1983). - Pressoirs à raisin. - Méthodes d'essais (homologuée le 23 février 1983) (indice de classement : U62-055).



MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN 45004 (novembre 1995). - Critères généraux pour le fonctionnement des différents types d'organismes procédant à l'inspection (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : X50-064).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 1645-1 (octobre 1998). - Véhicules habitables de loisirs. - Caravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 20 septembre 1998) (indice de classement : S56-110).

NF EN 1645-1/A1 (février 2002). - Véhicules habitables de loisirs. - Caravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : S56-110/A1).

NF EN 1646-1 (décembre 1998). - Véhicules habitables de loisirs. - Autocaravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 5 novembre 1998) (indice de classement : S56-111).

NF EN 1646-1/A1 (février 2002). - Véhicules habitables de loisirs. - Autocaravanes. - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement : S56-111/A1).

NF EN 1647 (février 2002). - Véhicules habitables de loisirs. - Résidences mobiles. - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 5 novembre 1998) (indice de classement : S56-112).

NF EN 1647/A1 (novembre 2001). - Véhicules habitables de loisirs. - Résidences mobiles. - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 5 octobre 2001) (indice de classement : S56-112/A1).

NF EN 1647/A2 (février 2002). - Véhicules habitables de loisirs. - Résidences mobiles. - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité (homologuée le 20 janvier 2001) (indice de classement : S56-112/A2).

NF EN 1648-1 (décembre 1997). - Véhicules habitables de loisirs. - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu. - Partie 1 : caravanes (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : S56-202).

NF EN 1648-2 (décembre 1997). - Véhicules habitables de loisirs. - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu. - Partie 2 : autocaravanes (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : S56-203).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF X10-324 (décembre 1984). - Mesure de débit des liquides dans les canaux découverts. - Systèmes de suspension par câbles aériens pour le jaugeage en rivière (homologuée le 5 novembre 1984) (indice de classement : X10-324).


ENVIRONNEMENT


NF X20-531 (octobre 1984). - Détermination de la teneur en hydrocarbures liquides potentiels. - Partie 1 : principes et prescriptions générales (homologuée le 20 septembre 1984) (indice de classement : X20-531).

NF X20-532 (octobre 1984). - Détermination de la teneur en hydrocarbures liquides potentiels. - Partie 2 : méthode par pesée (homologuée le 20 septembre 1984) (indice de classement : X20-532).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T60-139 (septembre 1970). - Produits pétroliers. - Viscosité apparente des graisses lubrifiantes (homologuée le 30 juillet 1970) (indice de classement : T60-139).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A45-051 (juillet 1984). - Fil machine en aciers non alliés. - Tolérances (homologuée le 5 juin 1984) (indice de classement : A45-051).

NF ISO 10889-1 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 1 : queue cylindrique, alésage de réception. - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-1).

NF ISO 10889-2 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 2 : porte-outil de type A de conceptions spéciales (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-2).

NF ISO 10889-3 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 3 : porte-outil radial de type B (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-3).